Conditions générales de vente et d’utilisation

I. Généralités

1. Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (CGV) s’appliquent à tout achat effectué par une personne physique ou morale (ci-après « le Client ») d’un produit ou service proposé par Mousta Wealth Academy via la plateforme Tutor LMS.

Ce document en langue française définit et encadre les modalités de fonctionnement des services et produits proposés par MWC pour une durée indéterminée. Toute utilisation contraire aux présentes CGV donne le droit à MWC de suspendre sans préavis l’accès du Client aux services.

Les CGV sont accessibles en permanence depuis la Plateforme. En validant une commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter sans réserve. MWC se réserve le droit de les modifier à tout moment pour s’adapter aux évolutions de ses services ou à la réglementation en vigueur. En cas de contradiction entre différents documents contractuels, les CGV prévalent, sauf accord écrit ultérieur.

Les présentes CGV sont exclusivement applicables aux offres proposées par MWC via la plateforme Tutor LMS et ne s’étendent pas aux autres plateformes ou sites de MWC.

 2. Définitions / Lexique

Client : Désigne toute personne procédant à l’achat d’un produit ou service de Mousta Wealth Academy sur la Plateforme. 

Contenu : Désigne l’ensemble des informations et contenus relatifs aux offres de Mousta Wealth Academy sur la plateforme Hotmart.

Commande : Constitue tout achat d’un produit ou d’un service proposé sur la page Mousta Wealth Academy de tutor LMS

Données à caractère personnel : Désigne l’ensemble des informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable au sens du Règlement Général sur la Protection des Données du 27 Avril 2016.

Espace personnel : Désigne toute personne physique ou morale bénéficiant d’un compte sur la Plateforme dont l’accès est soumis à des identifiants de connexion.

Offre : Désigne tous les services et produits de Mousta Wealth Academy proposés à la vente sur Tutor LMS

Plateforme : https://tutorlms.com/

Site : Désigne l’ensemble des sites, pages internet et services en lignes de Mousta Wealth Academy à savoir : Moustawealthacademy.com

Mousta Wealth Academy : Société fournisseur de services, propriétaire des sites et produits commercialisés sur Tutor LMS

Utilisateur : Désigne toute personne qui se rend sur la Plateforme. 

3. Identification

La Société Mousta Wealth Academy  est située à 9 Rue Adame 97615 Dzaoudzi Mayotte

Représentée par Monsieur Moustan Inoudine YOUSSOUF en sa qualité de Managing Director.

Le site est hébergé par Ionos

Adresse e-mail : trader@tradermoustawealthacademy.com

Adresse postale : 9 Rue Adame 97615 Dzaoudzi Mayotte

 5. Les offres

 5.1. Généralités

MWC dispose de la possibilité d’appliquer des promotions sur les Offres et des périodes de remises exceptionnelles selon des modalités et conditions indiquées sur la Plateforme et accessibles à tout Utilisateur (durée, conditions et modalités d’application, etc.). L’absence d’utilisation des formations, modules, outils, logiciels offerts dans le cadre d’une éventuelle promotion ne peut en aucun cas générer de remise ou de remboursement compte tenu de leur gratuité. Sauf contre-indication prévue dans des modalités particulières de souscription à une Offre, le déblocage de l’accès aux Offres souscrites est soumis à la réception du paiement de la première échéance. 

 5.2. Les formations

Les Formations et leur contenu sont celles qui figurent sur le site et la Plateforme au jour de la consultation par l’Utilisateur. Mousta Wealth Academy dispose de la possibilité de retirer ou modifier à tout moment les Formations proposées. Chaque Formation est décrite sur la Plateforme et l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de leur contenu, leurs conditions d’achat et modalités d’accès et de paiement au moment de son achat. 

Chaque Offre de formation constitue un module de formation ou une formation dans son intégralité accessible en ligne conformément à l’activité exercée par Mousta Wealth Academy et dont le contenu est détaillé sur la Plateforme et la page du Produit préalablement à toute commande. Les formations peuvent être constituées de vidéos, PDF, de l’accès à un forum et à un coaching live. Les formations peuvent être accompagnées d’exercices réalisés en ligne permettant une certification de Mousta Wealth Academy. Certaines formations peuvent être accessibles soit intégralement après achat, soit selon un déblocage progressif des modules. Les formations offrent un accès à vie sous certaines conditions (voir section 5.3). Certaines offres peuvent inclure des certifications, délivrées après la validation des tests finaux.

Mousta Wealth Academy est susceptible de mettre à disposition des zones membres, des accès à une communauté, à des groupes sur des réseaux sociaux, des sessions de coaching dont les conditions et modalités d’accès sont disponibles dans la description de chaque Offre. Mousta Wealth Academy se réserve toutefois la possibilité de supprimer le Client desdits accès, groupes, sessions, zones en cas de comportement inadapté, de propos déplacé, injurieux, diffamant, calomnieux, raciste, xénophobe, etc. Enfin, l’arrêt desdits espaces par Mousta Wealth Academy emporte suppression des accès au Client qui ne pourra en aucun cas solliciter un remboursement ou une remise, ni invoquer un préjudice ou un dommage causé de ce fait. 

La souscription à certaines formations permet un accès au contenu desdites formations à vie. A défaut de précision quant aux conditions, les suivantes s’appliquent : accès à vie sous réserve de la poursuite de la commercialisation de la formation en question, sous réserve de la poursuite de l’activité par Mousta Wealth Academy et sous réserve pour le Client de ne pas avoir été banni par Mousta Wealth Academy. Le Client ne peut pour autant se prévaloir d’autres éventuelles formations, upsells et/ou accès non prévus dans le programme accessible à vie lors de sa souscription. 

Certaines Offres proposées sur la Plateforme permettent l’octroi d’un Certificat de Conclusion digital à l’issue de la formation et une fois les tests de fin de formation passés et validés. 

5.3 Accès à vie

Les offres donnant droit à un accès à vie permettent l’accès permanent aux contenus souscrits, sous réserve de la poursuite de l’activité de Mousta Wealth Academy. En cas de cessation d’une offre ou de l’activité,  Mousta Wealth Academy s’engage à maintenir l’accès au contenu principal pour les clients, sans obligation de maintenir les groupes privés, forums ou autres services annexes. Un préavis de trois mois sera communiqué aux clients concernés.

6. Tarifs

Les tarifs sont ceux indiqués sur la Plateforme au jour de la commande. Mousta Wealth Academy ne prend pas en charge les frais bancaires ou taxes applicables. Les promotions sont ponctuelles et ne donnent pas droit à des remboursements ou crédits en cas de non-utilisation des services gratuits associés. Les modalités de paiement et conditions tarifaires applicables sont celles indiquées dans les Conditions et Politiques de la Plateforme. 

Mousta Wealth Academy n’intervient en aucun cas dans le cadre du paiement.

7. Modalités de paiement

Toute commande peut être réglée, au choix, sur le Site par carte bancaire ou par virement bancaire. Toute commande effectuée avec facilités de paiement fera l’objet d’un paiement mensuel par le service de paiement utilisé par le Site. En cas de rejet du prélèvement, trois tentatives de paiement interviennent successivement. Passé ces trois tentatives et en l’absence de régularisation, les accès seront bloqués. Le Client reste redevable de l’intégralité du montant correspondant à sa commande initiale. Le refus de régler les échéances restant dues expose le Client à des poursuites judiciaires. Le Client sera banni du Site et de tout Service ou toute Formation proposé par Mousta Wealth Academy.  

Selon le mode de paiement sélectionné par le Client, des taxes et frais bancaires supplémentaires peuvent venir s’ajouter, indépendants et extérieurs à la solution de paiement d’une part et à Mousta Wealth Academy d’autre part. Toute contestation devra être effectuée auprès de la banque émettrice. 

8. Annulation et remboursement

Conformément aux dispositions applicables en matière de droit et délai de rétractation prévues à l’article 11 des Présentes Conditions Générales de Vente, le Client ne pourra en aucun cas solliciter une annulation et un remboursement dès lors qu’il a commencé à faire usage du produit ou du service qui constitue un “contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé” conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. 

Par conséquent, toute demande d’annulation et de remboursement doit intervenir, au plus tard, lors de la validation de la commande par le Client. Dès lors que ce dernier a procédé à la validation de sa commande, il a expressément renoncé à toute demande d’annulation et de remboursement.

9. Protection des données personnelles

a. Dispositions générales

Mousta Wealth Academy s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires, présentes et à venir applicables en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la « Directive Police Justice » du 25 mai 2018 et la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles. Mousta Wealth Academy s’engage à conserver les coordonnées de l’Utilisateur ou du Client confidentielles. 

Outre les dispositions indiquées dans les présentes CGV, la Plateforme est susceptible d’appliquer ses propres conditions en matière de conditions et conservation des données, acceptées par le Client lors de la création de son espace personnel. 

Mousta Wealth Academy n’est pas responsable des modalités et conditions de conservation des données par la Plateforme, professionnel indépendant et extérieur à son activité. 

b. Durée et modalités de conservation des données

Les données collectées du Client sont conservées sur la base de données de Mousta Wealth Academy aussi longtemps que son compte personnel reste activé. Les informations sont conservées sur un serveur sécurisé par SSL qui dispose de moyens de sécurité et de protection des données particulièrement élevés. Les données archivées constituent des éléments de preuve en cas de contestation par le Client suite à une commande ou dans le cadre de la réalisation d‘une formation. Toute contestation devra intervenir dans un délai maximum de 24 mois après la commande. Passé ce délai, les données archivées sont définitivement supprimées et toute action intentée à l’encontre de Mousta Wealth Academy sera prescrite (article L218-2 du Code de la consommation).

c. Mesures techniques

Les données sont conservées sur un serveur sécurisé qui dispose d’un certificat SSL (Secure Sockets Layer) à l’origine d’un fichier de données permettant de crypter et chiffrer les informations communiquées par le Client mais également toutes ses données de connexion. 

d. Droit d’interrogation

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, tout Utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur ses données personnelles en contactant Mousta Wealth Academy par voie postale ou par email. 

10. Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, la transformation ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». Tout Utilisateur reconnaît disposer uniquement d’un droit d’utilisation conformément aux présentes Conditions Générales de Vente. L’Utilisateur reconnaît disposer seulement d’un droit d’utilisation des formations vendues par Mousta Wealth Academy (de leur contenu, fonctionnalités, de tous les éléments qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents ainsi que toute la technologie sous-jacente) mais également tous les éléments susceptibles d’être proposés lors de l’achat d’un produit (accès à des espaces privés, sessions de coaching, etc.). Il en est de même de tout contenu et de toute la documentation auxquels le Client serait susceptible d’avoir accès ou qui lui serait communiqué à l’occasion de l’achat d’un Service ou d’un Produit. Tout Utilisateur reconnaît que seule Mousta Wealth Academy est en droit de vendre ses formations et toute transmission d’informations ou tentative de vente, de quelque façon que ce soit, sont formellement proscrites. Toute traduction, adaptation, transformation, reproduction, modification sans le consentement de Mousta Wealth Academy est strictement interdite et expose son auteur à des poursuites. Toute étude de la solution proposée par Mousta Wealth Academy et toute activité de rétro-ingénierie sont formellement interdites. 

11. Responsabilité

La responsabilité de Mousta Wealth Academy ne repose en aucun cas sur les conséquences directes ou indirectes, que ce soit sur les personnes ou sur les biens, d’un dysfonctionnement de la Plateforme et de ses services. Mousta Wealth Academy ne répond en aucun cas des conséquences directes ou indirectes, que ce soit sur les personnes ou sur les biens, de tout dommage causé à l’occasion de l’utilisation de la Plateforme ou de la mise en application de ses fonctionnalités et contenus sur des outils suggérés ou non par Mousta Wealth Academy. Sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée en cas de non respect des Utilisateurs aux obligations des présentes Conditions Générales de Vente. La responsabilité de Mousta Wealth Academy ne pourra en aucun cas être engagée en cas de mauvais usage des services proposés, de leurs contenus et de toute cause étrangère à Mousta Wealth Academy.

Mousta Wealth Academy est uniquement tenue par une obligation de moyens quant à la disponibilité de son Site et de ses outils, de ses fonctionnalités et modules et en aucun cas à une obligation de résultat quant à son contenu et à l’utilisation dont pourrait en faire l’Utilisateur. Mousta Wealth Academy met à disposition des leçons, méthodes et techniques pour lesquelles les résultats sont variables, dépendent de l’utilisation qui en sont faites et du contexte dans lesquelles elles sont utilisées.

En tout état de cause, Mousta Wealth Academy ne peut être tenue responsable des modalités d’utilisation de la Plateforme qui ne relève en aucun cas de sa responsabilité. Toute action relative à cette dernière, à son utilisation devra être adressée à Hotmart et en aucun cas à Mousta Wealth Academy.

Mousta Wealth Academy ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation qui est faite des éventuels outils suggérés et/ou mis à la disposition du Client En cas d’utilisation d’une solution de trader, l’Utilisateur reconnaît que les pertes liées à son utilisation et à sa stratégie ne peuvent en aucun cas relever de la responsabilité de Mousta Wealth Academy. Les informations de tendance communiquées sur la solution le sont à titre indicatif, elles ne constituent en aucun cas une science exacte et des informations sures et véritables étant soumises à des aléas, à des éléments extérieurs, imprévisibles et irrésistibles à Mousta Wealth Academy. La prise de risque engagée par le Client est totalement extérieure à Mousta Wealth Academy qui ne procède à aucune vérification ni aucun suivi des actions réalisées par l’Utilisateur. Ce dernier est tenu d’assurer un suivi régulier des actions et prises de position décidées et paramétrées. 

Mousta Wealth Academy ne pourra être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes d’un mauvais usage de ses services. La responsabilité de la société est limitée à une obligation de moyens quant à la disponibilité de ses contenus, et non à une obligation de résultat. En cas de perte liée à l’utilisation d’outils de trading ou autres contenus suggérés, Mousta Wealth Academy ne peut être tenue pour responsable.

 12. Droit et délai de rétraction

Le droit de rétractation constitue la possibilité pour un Client de changer d’avis sur un achat effectué à distance et ce, pendant une durée de 14 jours. Toutefois, des exceptions à ce principe de droit de rétractation s’applique, c’est notamment le cas des contacts “de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation” conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation. Lors de la validation de sa commande auprès de MWC , le Client reconnaît renoncer à son droit de rétractation afin de bénéficier de façon immédiate du contenu de son achat. 

13. Force majeure

Mousta Wealth Academy ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure empêchant l’exécution de ses obligations, conformément à la législation en vigueur.

     14. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit des Émirats Arabes Unis, sous réserve des dispositions impératives de la législation française éventuellement applicables au Client consommateur résidant en France.

II. Conditions et modalités d’utilisation du Site

     1. Les Clients

Le Client reconnaît être majeur et juridiquement capable. Il s’engage à un faire un usage approprié des Produits et Services à fournir des informations véridiques sur sa structure, ses coordonnées et sur toutes les informations communiquées chaque fois que ses informations lui seront demandées. Il reconnaît que les informations concernent sa personne et en aucun cas celles d’un tiers et que les coordonnées bancaires communiquées sont les siennes et n’ont en aucun été obtenues de façon illicite ou frauduleuse. L’Utilisateur est tenu de mettre à jour ses informations et coordonnées bancaires en cas de modification et ce, sans délai. 

L’Utilisateur s’engage à ne pas tenir de propos incohérents, diffamatoires, injurieux, mensongers ou des contenus illicites, inappropriés, insultants, contraires aux bonnes mœurs, à l’ordre public, à la bonne foi et aux présentes conditions générales. L’Utilisateur s’engage à ne pas tenir de propos insultants ou déplacés susceptibles de nuire à MWC et ce, que ce soit sur la Plateforme, le Site, le logiciel ou sur tout autre site internet, forum ou support.

L’Utilisateur reconnaît que tout manquement à ces dispositions peut justifier une suppression immédiate du Client de tous les espaces membres, zones, groupes, logiciels auxquels il serait susceptible d’avoir eu accès et ce, sans qu’aucun remboursement ne puisse être demandé et octroyé. 

     2. Modifications, dysfonctionnements et anomalies des services et outils

Mousta Wealth Academy peut procéder à des modifications des caractéristiques, présentations, contenu des offres, produits, services, et de tous les éventuels outils et accessoires mis à la disposition du Client. En cas de rupture de service et d’accès aux éventuels produits et services, Mousta Wealth Academy s’engage à ce que les services soient rétablir dans un délai de 24 heures ouvrées à compter du moment où le dysfonctionnement lui aura été notifié. Toutefois, Mousta Wealth Academy ne pourra pas être tenue responsable des dysfonctionnement dus à un aléa technique, indépendant de sa volonté, à un cas de force majeure, à des coupures de courant, à des interruptions incombant aux interventions d’autres prestataires (notamment le fournisseur). Le Client s’engage à respecter le bon fonctionnement du Site et reconnaît que toute volonté de nuire à ce dernier pourra faire l’objet de poursuites judiciaires. Ainsi, il est interdit de procéder à des manipulations ou actions non-accidentelles dont l’objectif est de perturber et entraver le bon fonctionnement du Site et de ses Services. Il en est de même de toute transmission de virus et/ou communication de fichiers ou données non-accidentelles ayant pour objectif de détruire ou d’altérer le Site et les Services de Mousta Wealth Academy.